Le conseil d’agglo du 24 mars 2022

Conseil Communautaire, séance du 24-03-2022 – délibération 46 – Délégation de Service Public(DSP)  de transport et de collecte des Eaux Usées pour les communes de Marseillan, Mireval et Vic la Gardiole. Intervention de Véronique Calueba Si nous pouvons nous féliciter que  la gestion des … Lire la suite

Conseil Communautaire, séance du 24-03-2022 – délibération 15 – Budget annexe transports M43 – vote du BP 2022 Intervention de Véronique Calueba Par rapport à ce budget, j’aimerais savoir quelle part représente la part billetterie ? Réponses/échanges : –Norbert Chaplin : à peu près 1.7 M€ –Véronique … Lire la suite

Conseil Communautaire, séance du 24-03-2022 – délibération 10 – GEMAPI – produit attendu pour 2022 Intervention de Véronique Calueba Au sujet de cette compétence, nous avions eu en 2018 et 2019, un état des actions entreprises en détail ainsi que leurs localisations. Pourriez-vous nous … Lire la suite

Conseil Communautaire, séance du 24-03-2022 – délibération 7  – Fixation des taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties et la taxe foncière sur les propriétés non bâtis  pour 2022 Intervention de Véronique Calueba Mon intervention n’est pas une question, plutôt une remarque … Lire la suite